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NFT, Etherum, Bitcoin, Cardano… Des noms qui vous parleront (ou pas), sont au cœur des discussions du web ces derniers temps et à juste cause : les NFT constitue un véritable casse-tête juridique pour les internautes, juristes et étudiants en droit. 

 

Des questions posées et pensées à juste titre, puisque la loi reste relativement vague à ce propos. Pour vous éclairer, Coinaute vous réponds. 

 

Cet article vise débutant, curieux, ou même adepte ! 

 

Attention : beaucoup de terme juridique mentionné ! Promis, on essaiera de simplifier ! 

 

Disclamer : Coinaute ne se clame pas pour ou contre quelque chose, à moins que cela ne concerne une infraction au Code Pénal. Les articles du site Coinaute sont rédigés à des fins éducatives et divertissantes. Nous ne nous prétendons pas juristes ou encore avocats. 

 

NFT = copyright ? 

 

Rapide rappel de ce qu’est un NFT : un jeton qui mène à une propriété numérique ou physique (ou les deux) stocké dans une blockchain. Un coffre-fort qui permet de transmettre et recevoir des informations de façon ultra sécurisée. 

 

Le NFT s’associe, d’ailleurs, à une œuvre créative. (Audio, artistique, photographique ou vidéographique, etc.) 

 

Le NFT ne peut pas foncièrement être “acheté” et posséder par une personne uniquement. En tant que token fongible, en gros, c’est un peu comme si vous faisiez la course et criez “ premier !” en atteignant la ligne d’arrivée. 

 

Peut-on, alors, parler réellement de droit du copyright ? 

 

Une énigme judiciaire

Si Keanu Reeves a déjà exprimé que “les NFT étaient facilement reproductibles”, certaines entreprises célèbres comme Marvel ou encore DC Comics refusent la production de NFT indépendants basés sur leurs superhéros.  

Tout comme les Russes eurent décrété que l’espace leur appartenait, le NFT et son droit d’appartenance se résume surtout à quelque chose d’immatériel. On ne pourra probablement, jamais garantir que nous sommes les seuls en possession de ce que nous avons acheté. 

 

L’artiste, quant à lui, possède et possèdera toujours son œuvre, excepté s’il en décide autrement. Concernant les contenus qui peuvent se révéler, voler, des sites web comme OPENSEA comptent mettre en place un système pour retirer un NFT dont la nature provient d’un vol. 

 

Mais comment prouver l’authenticité de l’accusation par un tiers ou de notre œuvre NFT ? 

 

C’est justement l’énigme judiciaire des juristes du 21ᵉ siècle. 

 

La juridiction considère déjà que la présence du NFT est la preuve d’authenticité de la paternité de l’œuvre, cependant, tout comme n’importe quel vol, un fournissement de preuves tangibles devrait suffire à terminer la discussion. 

 

Auteur = détenteur officiel du fichier jusqu’à preuve du contraire. 

Acheteur = droit de possession de l’immatériel et du matériel plus ou moins réel. 

 

Pour citer le Code Pénal : 

 

“L 122-4 du code de la propriété intellectuelle, « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »

Si le droit de représentation de l’œuvre implique une publicité (article L 122-2 du code de la propriété intellectuelle)”

 

Le problème, en réalité, c’est internet et ses nuances. 

 

Parlons-en, du droit à la reproduction 

 

Pour rappel, le droit d’une image, une vidéo, ou même de mentionner une personne ayant existé par le passé dans une œuvre de fiction (exemple : Churchill) cesse de prendre place quand la durée de protection cesse d’exister. 

 

Il en va de même pour les NFT et le droit d’auteur. La marque de luxe Hermès s’est empressé de demander le retrait des MétaBirkins posés sur OPENSEA, car il s’inspirait d’un de leurs sacs culte. Évidemment, ils disparurent. 

 

Ce ne fut pas au goût de Mason Rothchild qui ne se gêna pas de poursuivre dans la promotion de son œuvre, notamment sur la plateforme Discord. Ainsi que Rarible. Il invoque, par ailleurs, la liberté d’expression artistique pour se protéger. 

 

En réponse, Hermès dépose plainte au Tribunal de New York et annonce sans détours “insistant sur le caractère trompeur de cette opération, la maison a demandé l’arrêt de ce projet, la récupération du nom de domaine ainsi que le paiement de dommages et intérêts liés en partie à la vente des NFTs incriminés.”

nft justice

Mason a dû être tout aussi frustré que Guenièvre. 

 

Que dit le Code Pénal sur la reproduction, en France ? 

Il cite : “L’article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle prévoit que « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’artiste ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite.” 

 

Quant aux sanctions : 

 

  • 3 ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende
  • 7 ans d’emprisonnement et à 750 000 euros d’amende en cas de contrefaçon en bande organisée
  • Dommages et intérêts
  • Destruction de l’œuvre

 

Pour terminer, et si on parlait du droit à la parodie ? 

 

Si DC Comics et Marvel interdisent la vente de NFT indépendant, il en va de même en France pour tout type d’œuvre basé sur quelque chose de matériel ou immatériel préexistant. 

 

Pour rappel le droit de parodie permet : d’exercer une activité parodique d’une œuvre (comme le fait cette chaîne YouTube d’animation Japonaise abrégée en français, par exemple), la fanfiction, les sketchs, ainsi que le fanart et ceci en toute légalité.

 

Il est impossible d’invoquer ce droit pour la vente de NFT, puisqu’il s’agit, alors, de revente et de contrefaçon. 



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